Droits d'Auteur : RÉVÉLÉ ! Comment Calculer EXACTEMENT ce que Vous Gagnez (Et Éviter les Pièges)

 

 

En tant qu'auteur, que ce soit dans le domaine littéraire, musical, audiovisuel ou graphique, vous percevez des revenus liés à l'exploitation de vos œuvres : les droits d'auteur. Mais comment calculer exactement ce que vous gagnez ? Ce guide vous dévoile les secrets et vous aide à éviter les erreurs courantes.

Qu'est-ce que le Droit d'Auteur ? 

Le droit d'auteur protège les créations de l'esprit, telles que les livres, les musiques, les films, les photographies, etc. Il confère à l'auteur des droits patrimoniaux (revenus) et des droits moraux (respect de l'œuvre).

Les Différents Types de Droits d'Auteur 

  • Droits de reproduction : Autorisation de copier l'œuvre (impression d'un livre, duplication d'un CD, etc.).
  • Droits de représentation : Autorisation de diffuser l'œuvre publiquement (représentation théâtrale, diffusion d'une musique à la radio, etc.).
  • Droits d'adaptation : Autorisation de transformer l'œuvre (adaptation cinématographique d'un roman, traduction, etc.).

Le Calcul des Droits d'Auteur Bruts 

Le calcul des droits d'auteur bruts dépend du type d'exploitation de l'œuvre et du contrat signé.

  • Pour les œuvres littéraires : Les droits d'auteur sont généralement un pourcentage du prix de vente public du livre (entre 8% et 12% en moyenne).
    • Exemple : Un livre vendu 20€ avec un taux de 10% rapporte 2€ de droits d'auteur bruts par exemplaire.
  • Pour les œuvres musicales :
    • Droits d'exécution publique (SACEM) : La SACEM collecte et répartit les droits pour la diffusion publique (radio, TV, concerts, etc.). Le calcul est complexe et basé sur des grilles de répartition prenant en compte divers facteurs (type de diffusion, durée, etc.). Voir le site de la SACEM pour plus de détails.
    • Droits de reproduction mécanique (SDRM) : La SDRM gère les droits liés à la reproduction (ventes physiques, téléchargements, streaming). Le calcul varie selon le type de support et les accords avec les plateformes. Voir le site de la SDRM [URL non valide supprimée] pour plus d'informations.
  • Pour les œuvres audiovisuelles : Les droits sont négociés contractuellement (pourcentage des recettes, forfait, etc.).

Les Cotisations Sociales

Des cotisations sociales sont prélevées sur les droits d'auteur bruts.

  • Organismes concernés : URSSAF et, pour certains auteurs, la Maison des Artistes ou l'Agessa (intégrée à l'URSSAF Limousin).
  • Cotisations (taux indicatifs, à vérifier sur urssaf.fr):
    • Sécurité sociale : (Varie selon les situations).
    • CSG (Contribution Sociale Généralisée) : 9,2% sur 98,25% du brut.
    • CRDS (Contribution au Remboursement de la Dette Sociale) : 0,5% sur 98,25% du brut.
    • Formation professionnelle : 0,35% du brut.

Attention : Les taux et les bases de calcul peuvent évoluer. Consultez toujours les sources officielles. Voir aussi cet article d'Artcena.

L'Imposition des Droits d'Auteur 

Les droits d'auteur sont imposés dans la catégorie des Bénéfices Non Commerciaux (BNC).

  • Déduction forfaitaire pour frais professionnels : 34% des revenus bruts (minimum 305€, maximum à vérifier chaque année).
  • Option pour les frais réels : Possible si les dépenses professionnelles sont supérieures à la déduction forfaitaire.

Pour plus d'informations sur la déclaration, consultez le site des impôts.

Exemples de Calcul 

Exemple 1 (Livre) :

  • 1000 livres vendus à 20€ avec 10% de droits : 1000 * 20€ * 10% = 2000€ bruts.
  • Déduction forfaitaire : 2000€ * 34% = 680€.
  • Revenu imposable (avant cotisations) : 2000€ - 680€ = 1320€.

Exemple 2 (Musique en streaming) :

Le calcul est extrêmement complexe et dépend des plateformes. Les plateformes de streaming reversent un pourcentage des revenus générés par les écoutes, qui est ensuite réparti entre les ayants droit (artistes, compositeurs, éditeurs). Il n'y a pas de formule simple.

Ressources Utiles 

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