Lorsque la musique voyage au-delà des frontières, la question de la gestion des droits d'auteur devient cruciale. Les sociétés de gestion collective jouent un rôle essentiel dans la collecte et la distribution des redevances musicales à l'échelle internationale. Ce guide vous offre un panorama mondial de ces organismes et vous explique comment ils fonctionnent.
Qu'est-ce qu'une Société de Gestion Collective ?
Une société de gestion collective (SGC) est un organisme qui gère les droits d'auteur au nom des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Elles collectent les redevances générées par l'utilisation de leurs œuvres (diffusion radio, télévision, streaming, concerts, etc.) et les redistribuent ensuite aux ayants droit.
Les Principales Sociétés de Gestion Collective par Région :
Il existe des SGC dans la plupart des pays du monde. Voici quelques exemples parmi les plus importantes :
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Europe :
- SACEM (France) : https://www.sacem.fr/
- GEMA (Allemagne) : https://www.linguee.fr/francais-anglais/traduction/document+non+valid%C3%A9.html
- PRS for Music (Royaume-Uni) : https://www.prsformusic.com/
- SIAE (Italie) : https://www.siae.it/
- SGAE (Espagne) : https://www.sgae.es/
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Amérique du Nord :
- ASCAP (États-Unis) : https://www.ascap.com/
- BMI (États-Unis) : https://www.bmi.com/
- SOCAN (Canada) : https://www.socan.com/fr/
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Amérique Latine :
- SADAIC (Argentine) : https://www.sadaic.org.ar/
- UBC (Brésil) : https://www.ubc.org.br/
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Asie :
- JASRAC (Japon) : https://www.jasrac.or.jp/
- KOMCA (Corée du Sud) : http://www.komca.or.kr/
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Australie et Nouvelle-Zélande :
- APRA AMCOS (Australie et Nouvelle-Zélande) : https://www.apraamcos.com.au/
Comment Fonctionne la Collecte Internationale des Droits ?
Les SGC du monde entier collaborent entre elles grâce à des accords de réciprocité. Lorsqu'une œuvre est diffusée dans un pays étranger, la SGC locale collecte les redevances et les transfère à la SGC du pays d'origine de l'auteur.
L'Importance de la CISAC :
La CISAC (Confédération Internationale des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs) https://www.cisac.org/ est une organisation faîtière qui regroupe la plupart des SGC du monde. Elle joue un rôle crucial dans la standardisation des pratiques et la facilitation des échanges internationaux de redevances.
Conseils pour les Musiciens à l'International :
- Affiliez-vous à une SGC dans votre pays d'origine.
- Vérifiez les accords de réciprocité entre votre SGC et celles des pays où votre musique est diffusée.
- Utilisez un identifiant international d'œuvre (ISWC) pour chaque composition.
- Conservez une trace de l'utilisation de votre musique à l'étranger.
Comprendre le fonctionnement des sociétés de gestion collective à l'étranger est indispensable pour tout musicien souhaitant protéger et monétiser sa musique à l'échelle mondiale. En vous informant et en vous affiliant aux organismes compétents, vous vous assurez de percevoir les revenus qui vous reviennent de droit.