Lorsque l’on se lance dans une carrière musicale ou dans l’accompagnement d’artistes, il
est parfois difficile de s’y retrouver, face aux différents contrats qui lient les artistes aux
producteurs, les producteurs aux distributeurs…Cet article vise à apporter un éclairage sur
ces contrats de l’industrie musicale. Pour ce faire, il propose un focus sur trois contrats
essentiels : le contrat d’artiste, le contrat de licence et le contrat de distribution.
1. Le Contrat d’artiste
Le contrat d’artiste, aussi appelé contrat de travail d’artiste-interprète ou contrat
d’enregistrement exclusif est conclu entre un artiste-interprète et le producteur de l'œuvre.
En tant que contrat de travail, ce dernier lie l’artiste, qui devient salarié, au producteur, son
employeur. L'artiste s’engage à travailler exclusivement pour le producteur sur une période
et un territoire fixés par le contrat.
En contrepartie, le producteur est chargé du financement de l’enregistrement (location du
studio, mixage, matériel, etc) et de la gestion de sa commercialisation. Le producteur devient
à ce titre, propriétaire du master - aussi appelé “bande mère”, c’est l’enregistrement original
à partir duquel on duplique une œuvre musicale - et détient des droits d’exploitation sur
l'œuvre de l’artiste. Dans la plupart des cas, le producteur est un label ou une maison de
disque.
Pour la petite histoire, Johnny Hallyday a passé toute sa carrière sous contrat d’artiste. En effet, il y a quelques années, les artistes étaient demandeurs de ce type de contrats car ils
garantissent un accompagnement important de la part des maisons de disques. Aujourd’hui
celles-ci tendent à limiter les risques économiques et s'adonnent moins au développement
d'artistes. D’où le déclin de cette forme de contrat (même si on continue à la retrouver).
2. Le Contrat de licence
Le contrat de licence est conclu entre un producteur et un tiers, qui est souvent une maison
de disques ou un label. On parle de contrat de licence lorsque le producteur d’une œuvre
musicale accorde une licence à un tiers afin que celui-ci s’assure du financement de la
fabrication des exemplaires du master, de la distribution et de la promotion de l'œuvre. Par
cette licence le producteur autorise le tiers à commercialiser l'œuvre pendant une période
donnée. Le producteur cède alors temporairement les droits d'exploitation de
l’enregistrement au tiers. Mais il finance, de son côté, la production de l'œuvre et rémunère
les artistes.
Cette forme de contrat est la plus courante aujourd’hui.
3. Le Contrat de distribution
Le contrat de distribution est conclu entre un producteur ou un artiste et une société de
distribution, souvent des maisons de disques et labels. Celle-ci gère uniquement la
distribution du projet, donc sa diffusion en magasin physique ou sur les plateformes de
streaming. La production, la promotion de l'œuvre et la rémunération des artistes sont à la
charge du producteur.
C’est la deuxième forme de contrat la plus courante. Elle offre une certaine forme
d'indépendance aux artistes car ceux-ci ne bénéficient pas de l’appui d’une maison de
disque ou d’un label. D’ailleurs, des artistes comme JUL et PNL ont signé des contrats de
distribution.